logo concours elegance automobile grignan 2019 xl

Mentions Légales

Création de la charte graphique et du site internet : [Y] Yanbasta
Hébergement du site : OVH
Directeur de la publication : CEA Grignan
Crédits photo : phovoir.fr - sxc.com - Lions Club - Tous droits réservés.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable du CEA Grignan.

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication et la rectification des informations nominatives le concernant en s'adressant au CEA Grignan via le formulaire de contact du site.